Texte à commenter

« Le titulaire de la souveraineté est originaire, antérieur à la Constitution et à l'État qu'elle consacre, et c'est cette qualité plus que tout autre qui lui vaut d'être dit souverain en tant qu'elle ne dérive de rien ni de personne dans l'ordre du droit ... »

"Le titulaire de la souveraineté est originaire..." : Plusieurs informations nous sont communiquées. Une hiérarchie est instaurée et doit être respectée. Une entité détient le pouvoir souverain qui en est presque réduit au rôle de simple instrument. Cette entité est à l'origine de toute organisation politique (et donc juridique, mais nous allons y revenir) de la société humaine.

"...antérieur à la Constitution et à l'État qu'elle consacre..." : La notion d'État procède du titulaire de la souveraineté. L'organisation politique et juridique de la société repose donc, non sur l'État, mais sur un pouvoir d'essence jusnaturaliste. La Constitution parachève la construction étatique en lui fournissant le cadre juridique nécessaire à l'application de son imperium. Mais l'État, en tant que détenteur du pouvoir suprême, ayant pour source le pouvoir souverain, permet à la Constitution de s'affirmer comme la Norme fondamentale de l'ordre juridique (étatique) de la société selon l'acceptation kelsenienne accordée à la notion d'ordre juridique.

"...et c'est cette qualité plus que tout autre qui lui vaut d'être dit souverain..." : Le caractère souverain résulte de son caractère originaire, au sens de premier, d'où procèdent les autres pouvoirs, dont le pouvoir étatique.

"...en tant qu'elle ne dérive de rien ni de personne..." : La souveraineté est la seule source légitime de tout pouvoir politique. L'auteur explique en fait le sens du terme "souverain".

"...dans l'ordre du droit..." : La souveraineté ne peut s'exprimer que dans un cadre juridique. Le Droit est inséparable de l'État, qui résulte de la mise en oeuvre du pouvoir souverain. Quid alors du titulaire de la souveraineté ?

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